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Vie pratique en logement individuel (maison)
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Logement
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Mitoyenneté (droits des voisins)
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Questions / Réponses
À quelles conditions peut-on faire un feu dans une cheminée ou un poêle chez soi ?
Doit-on recevoir les eaux qui s'écoulent du terrain de son voisin ?
Peut-on passer sur le terrain de son voisin pour faire des travaux chez soi (servitude de tour d'échelle) ?
Faut-il déneiger le trottoir situé devant son habitation ?
Peut-on stationner une caravane ou installer un mobil-home dans son jardin ?
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